Mentions Légales
Mentions Légales
Éditeur et responsable de la publication
Vous êtes actuellement connecté sur le site www.christophedequenetain.com, (ci-après “le Site”) éditée et publiée par la société Christophe de Quénetain Ltd., de forme Private Limited Company (LTD) dont le siège social est 85 Great Portland Street, First Floor, London, W1W 7LT, United Kingdom, immatriculée sous le numéro 10539565, le code SIC 47791 et la société Sarl Christophe de Quénetain de forme Société à responsabilité limité (SARL), au capital de 7.622,45 € dont le siège social est 36, rue de Lübeck, 75116 Paris, France, immatriculée au RCS de Paris B434583523 (2001B04654) sous le numéro de SIRET 43458342300018, le code APE 525Z et au numéro de TVA intracommunautaire FR53434583423. Les sociétés sont prises en la personne de leur représentant légal, Christophe Huchet de Quénetain.
Le directeur de la publication et de la rédaction est M Christophe de Quénetain, référent pour toute question relative aux diffusions et contenus du site web. Ses informations de contact sont les suivantes : info@christophedequenetain.com
Hébergeur du site internet
Propriété intellectuelle
Le site web et sa conception graphique ont été réalisés par Autograff. L’ensemble des éléments graphiques, de marque, illustratifs qui figurent sur le site de www.christophedequenetain.com sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques. Le Site www.christophedequenetain.com et chacun des éléments qui le compose (son Contenu), et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, images (animées ou non) sont la propriété intellectuelle exclusive de la Sarl Christophe de Quénetain. Les Utilisateurs ne sont autorisés qu’à visualiser le Site sur l’écran de leur terminal personnel (ordinateur, mobile, tablette), imprimer les pages du Site Web pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site www.christophedequenetain.com. Ces droits d’utilisation sont non cessibles et non exclusifs. En particulier et sous réserve des stipulations de l’alinéa précédent, l’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site www.christophedequenetain.com et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de la Sarl Christophe de Quénetain. En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, la Sarl Christophe de Quénetain se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.
Liens hypertextes
La Sarl Christophe de Quénetain s’assure que ses liens hypertexte renvoyant vers des sites internet tiers sont de qualité. Néanmoins, en cas de violation du site internet tiers, (piratage, défaçage, DDOS, et face aux aléas du réseau Internet, la Sarl Christophe de Quénetain ne saurait engager sa responsabilité pour le contenu de ceux-ci, en dehors des contenus intégrés par framing. La Sarl Christophe de Quénetain n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de ces sites tiers, elle vous invite à la plus grande prudence quant à la redirection vers ces sites.
Mise à jour
La Sarl Christophe de Quénetain se réserve tout droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment. La Sarl Christophe de Quénetain invite donc les Utilisateurs à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.